Réglement intérieur

RI_Verison2017.pdf


Ce règlement intérieur complète les statuts

du Club Alfa Romeo Cœur de Trèfle (CARCT)


Article 1^er : Critères d’adhésion

Le Club Alfa Romeo Cœur de Trèfle (CARCT) regroupe des automobiles Alfa Romeo anciennes et modernes de caractère.

Les véhicules proposés par leur propriétaire ne pourront être acceptés qu’après validation du Conseil d’Administration.

Des véhicules, à caractère sportif, de marque italienne autre qu’Alfa Romeo ne pourront être acceptés dans le CARCT qu’après validation du Conseil d’Administration.

Les véhicules auront une présentation intérieure/extérieure correcte, en bon état mécanique, un contrôle technique à jour et devront être assurés conformément à la législation en vigueur.



Article 2 : Adhésion de nouveaux membres.

Toute personne désirant adhérer au CARCT devra en faire la demande au Conseil d’Administration en se présentant brièvement et en décrivant le(s) véhicules possédé(s). Cette demande peut être faite par courrier, par courriel ou en venant à notre rencontre. Après avis favorable du Conseil d’Administration, le demandeur se verra remettre un dossier d’inscription (bulletin d’inscription, statuts et règlement intérieur). Ce dossier dûment complété et signé sera à retourner, soit par courrier, à l’adresse du CARCT ou remis à un membre du Bureau.

Le Conseil d’Administration statue sur la validation des demandes d’admission présentées ; il s’octroie le droit d’accepter ou de refuser l’adhésion.

Il n’est pas fixé de limite au nombre des adhérents.



Article 3 : Buts de l’Association

Le CARCT a pour objet :

• de rapprocher des personnes intéressées par la marque Alfa Romeo et ses activités,
• des expositions et des manifestations en rapport avec les buts de l’association,
• de perpétuer la conservation et l’utilisation des véhicules de la marque Alfa Romeo,
• de développer l’information avec différents supports sur la marque et les modèles automobiles Alfa Romeo,

Pour réaliser son objet, l’association utilisera les moyens suivants :

• animer, organiser ou participer à des sorties ou rallyes touristiques, des rassemblements,
• gérer un site internet pour la promotion et l’information du CARCT,
• publier des articles, brochures ou autres supports d’information en rapport avec les buts du CARCT,
• proposer pour le CARCT des objets et produits promouvant l’association.

Article 4 : Titre de membre

Tout membre peut se prévaloir de son titre de membre du CARCT mais cela ne lui permet pas d’engager le CARCT à des fins publicitaires ou de négocier en son nom une participation à une ou plusieurs sorties ou activités sans l’autorisation du Conseil d’Administration, sous peine de sanction.



Article 5 : Droit d’entrée et cotisation

Les nouveaux membres doivent s’acquitter d’un droit d’entrée, lors de l’adhésion au CARCT et d’une cotisation annuelle. Un membre ayant quitté le CARCT depuis plus de 12 mois sera considéré comme nouveau membre s’il souhaite réintégrer le CARCT.

Pour le renouvellement de l’adhésion de l’année N, seule la cotisation annuelle sera demandée et sera à verser avant le 31 janvier de l’année N.

Les versements se feront soit par chèque émis à l’ordre de «Club Alfa Romeo Cœur de Trèfle», par virement bancaire ou par espèce à remettre à un membre du Bureau (envoi par courrier interdit).

Le montant du droit d’entrée et le montant de la cotisation sont fixés chaque année par le Conseil d’Administration, puis soumis au vote de l'Assemblée Générale.

Les cotisations et droits d’entrée versés au CARCT sont définitivement acquis. Aucun remboursement de cotisation ou de droit d’entrée ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.



Article 6 : Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au Président du Conseil d’Administration par simple lettre ou courriel. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2. Comme indiqué à l’article 6 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave.
   
   La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation et le droit d’entrée versé à l’association sont définitivement acquis, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.



Article 7 : Sorties et manifestations

L’organisateur d’une sortie ou manifestation, pouvant être un membre du CARCT, soumettra son projet complet par écrit à l’approbation du Conseil d’Administration au minimum trois mois avant la date prévue pour la sortie.

La relation avec le Conseil Administration ou l’un de ses mandataires, permettra de finaliser l’organisation pour le bon déroulement de la sortie dans le cadre de la législation.

Le projet comportera une proposition de date, un programme, un horaire, un itinéraire, les prestations et le budget et d’une manière générale tous les détails nécessaires au bon déroulement de la manifestation. En particulier, toutes les prestations doivent être clairement définies (nuitées, repas au restaurant, traiteur sur place ou pique-nique, visites de musée etc.…

Le Bureau pourra demander des modifications. L’organisateur se chargera alors de la révision du projet.



Article 8 : Conditions de participation

Seuls les membres à jour de leurs cotisations sont admis à participer aux sorties. Ceux-ci pourront être accompagnés d’une ou plusieurs personnes non membres, à bord du véhicule, sous réserve d’avoir réglé le coût de la sortie avant son départ.

Lors d’une sortie nous pourrons accueillir exceptionnellement un possesseur d’Alfa Romeo, au volant de son Alfa Romeo, non membre du CARCT, sous réserve d’avoir réglé le coût de la sortie avant son départ. Un renouvellement de participation ne pourra se faire sans l’adhésion au CARCT.

Lors de nos sorties nous pourrons accueillir exceptionnellement un véhicule de marque autre qu’Alfa Romeo si son conducteur non membre du CARCT apporte une aide particulière à la sortie elle-même ou au CARCT en général (membre bienfaiteur, sponsor, journaliste…

Lors des sorties organisées par le CARCT, chaque participant s’engage à respecter les consignes prévues à cet effet et le code de la route pour les sorties ayant lieu sur routes ouvertes.   

Les organisateurs de ces sorties se verront conférer l’entière autorité durant la manifestation et chaque participant devra respecter les directives et décisions de l’organisateur ou de l’équipe organisatrice.

Les participants dégagent les organisateurs de toute responsabilité pour les faits ou accidents qui pourraient se dérouler au cours des sorties. Ils s’engagent à n’entamer aucune poursuite envers les organisateurs, pour quelque motif que ce soit.



Article 9 : Financement des sorties et manifestations

Le prix demandé aux adhérents pour participer à une manifestation est établi de façon à atteindre l’équilibre financier.

Tout participant à une manifestation s’engage à en payer le prix demandé lors de l’inscription et dans les délais fixés par le CARCT.

Le remboursement des frais engagés lors d'une inscription ne se fera que pour les cas de force majeure (décès, maladie, accident...) avec justificatifs à l'appui.

En dehors des cas précités, le remboursement éventuel sera effectué selon le bon vouloir du prestataire.

A prestation équivalente, tout adhérent de l’association participant à une manifestation paiera le même montant.

A prestation équivalente, tout participant non adhérent au CARCT devra s’acquitter d’une majoration tarifaire déterminée par le Conseil d’Administration en fonction des caractéristiques de la manifestation en question.



Article 10 : Internet et publication des informations

Les membres sont informés que les activités du CARCT pourront être diffusées sur le site Internet et dans les différentes publications du CARCT.



Article 11 : Assemblées générales

Conformément à l'article 14 des statuts du CARCT, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Conseil d’Administration.

Seuls les membres à jour de leurs cotisations sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués par lettre individuelle ou courriel adressée à chaque membre au moins 15 jours à l’avance.

Conformément aux articles 14, 15 et 16 des statuts du CARCT, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts, de dissolution du CARCT, de situation financière difficile, ou de toute autre situation exceptionnelle ne pouvant laisser courir le délai d’attente jusqu’à une Assemblée Générale Ordinaire.


Article 12 : Modification du règlement intérieur

Ce règlement, tenu à disposition des membres, complète les statuts du CARCT ; il pourra être modifié par le Conseil d’Administration ou par l’Assemblée Générale Ordinaire à la majorité des membres.

Le présent règlement engage tous les membres du CARCT. Il sera remis à chaque membre en exprimant le souhait, et est consultable sur le site internet du CARCT (www.carct.club).