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Club Alfa Romeo Coeur de Trèfle
20 rue du Cimetière
67700 OTTERSTHAL

Tel : 07 68 11 03 30
mail : contact@carct.club

Hébergeur :

LWS
4 rue Galvani
75838 PARIS

Nous vous en remercions.

• de rapprocher des personnes intéressées par la marque Alfa Romeo et ses activités,
• des expositions et des manifestations en rapport avec les buts de l’association,
• de perpétuer la conservation et l’utilisation des véhicules de la marque Alfa Romeo,
• de développer l’information avec différents supports sur la marque et les modèles automobiles Alfa Romeo,

Pour réaliser son objet, l’association utilisera les moyens suivants :

• animer, organiser ou participer à des sorties ou rallyes touristiques, des rassemblements,
• gérer un site internet pour la promotion et l’information du CARCT,
• publier des articles, brochures ou autres supports d’information en rapport avec les buts du CARCT,
• proposer pour le CARCT des objets et produits promouvant l’association.

Article 4 : Titre de membre

Tout membre peut se prévaloir de son titre de membre du CARCT mais cela ne lui permet pas d’engager le CARCT à des fins publicitaires ou de négocier en son nom une participation à une ou plusieurs sorties ou activités sans l’autorisation du Conseil d’Administration, sous peine de sanction.



Article 5 : Droit d’entrée et cotisation

Les nouveaux membres doivent s’acquitter d’un droit d’entrée, lors de l’adhésion au CARCT et d’une cotisation annuelle. Un membre ayant quitté le CARCT depuis plus de 12 mois sera considéré comme nouveau membre s’il souhaite réintégrer le CARCT.

Pour le renouvellement de l’adhésion de l’année N, seule la cotisation annuelle sera demandée et sera à verser avant le 31 janvier de l’année N.

Les versements se feront soit par chèque émis à l’ordre de «Club Alfa Romeo Cœur de Trèfle», par virement bancaire ou par espèce à remettre à un membre du Bureau (envoi par courrier interdit).

Le montant du droit d’entrée et le montant de la cotisation sont fixés chaque année par le Conseil d’Administration, puis soumis au vote de l'Assemblée Générale.

Les cotisations et droits d’entrée versés au CARCT sont définitivement acquis. Aucun remboursement de cotisation ou de droit d’entrée ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.



Article 6 : Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au Président du Conseil d’Administration par simple lettre ou courriel. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2. Comme indiqué à l’article 6 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave.
   
   La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation et le droit d’entrée versé à l’association sont définitivement acquis, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.



Article 7 : Sorties et manifestations

L’organisateur d’une sortie ou manifestation, pouvant être un membre du CARCT, soumettra son projet complet par écrit à l’approbation du Conseil d’Administration au minimum trois mois avant la date prévue pour la sortie.

La relation avec le Conseil Administration ou l’un de ses mandataires, permettra de finaliser l’organisation pour le bon déroulement de la sortie dans le cadre de la législation.

Le projet comportera une proposition de date, un programme, un horaire, un itinéraire, les prestations et le budget et d’une manière générale tous les détails nécessaires au bon déroulement de la manifestation. En particulier, toutes les prestations doivent être clairement définies (nuitées, repas au restaurant, traiteur sur place ou pique-nique, visites de musée etc.…

Le Bureau pourra demander des modifications. L’organisateur se chargera alors de la révision du projet.



Article 8 : Conditions de participation

Seuls les membres à jour de leurs cotisations sont admis à participer aux sorties. Ceux-ci pourront être accompagnés d’une ou plusieurs personnes non membres, à bord du véhicule, sous réserve d’avoir réglé le coût de la sortie avant son départ.

Lors d’une sortie nous pourrons accueillir exceptionnellement un possesseur d’Alfa Romeo, au volant de son Alfa Romeo, non membre du CARCT, sous réserve d’avoir réglé le coût de la sortie avant son départ. Un renouvellement de participation ne pourra se faire sans l’adhésion au CARCT.

Lors de nos sorties nous pourrons accueillir exceptionnellement un véhicule de marque autre qu’Alfa Romeo si son conducteur non membre du CARCT apporte une aide particulière à la sortie elle-même ou au CARCT en général (membre bienfaiteur, sponsor, journaliste…

Lors des sorties organisées par le CARCT, chaque participant s’engage à respecter les consignes prévues à cet effet et le code de la route pour les sorties ayant lieu sur routes ouvertes.   

Les organisateurs de ces sorties se verront conférer l’entière autorité durant la manifestation et chaque participant devra respecter les directives et décisions de l’organisateur ou de l’équipe organisatrice.

Les participants dégagent les organisateurs de toute responsabilité pour les faits ou accidents qui pourraient se dérouler au cours des sorties. Ils s’engagent à n’entamer aucune poursuite envers les organisateurs, pour quelque motif que ce soit.



Article 9 : Financement des sorties et manifestations

Le prix demandé aux adhérents pour participer à une manifestation est établi de façon à atteindre l’équilibre financier.

Tout participant à une manifestation s’engage à en payer le prix demandé lors de l’inscription et dans les délais fixés par le CARCT.

Le remboursement des frais engagés lors d'une inscription ne se fera que pour les cas de force majeure (décès, maladie, accident...) avec justificatifs à l'appui.

En dehors des cas précités, le remboursement éventuel sera effectué selon le bon vouloir du prestataire.

A prestation équivalente, tout adhérent de l’association participant à une manifestation paiera le même montant.

A prestation équivalente, tout participant non adhérent au CARCT devra s’acquitter d’une majoration tarifaire déterminée par le Conseil d’Administration en fonction des caractéristiques de la manifestation en question.



Article 10 : Internet et publication des informations

Les membres sont informés que les activités du CARCT pourront être diffusées sur le site Internet et dans les différentes publications du CARCT.



Article 11 : Assemblées générales

Conformément à l'article 14 des statuts du CARCT, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Conseil d’Administration.

Seuls les membres à jour de leurs cotisations sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués par lettre individuelle ou courriel adressée à chaque membre au moins 15 jours à l’avance.

Conformément aux articles 14, 15 et 16 des statuts du CARCT, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts, de dissolution du CARCT, de situation financière difficile, ou de toute autre situation exceptionnelle ne pouvant laisser courir le délai d’attente jusqu’à une Assemblée Générale Ordinaire.


Article 12 : Modification du règlement intérieur

Ce règlement, tenu à disposition des membres, complète les statuts du CARCT ; il pourra être modifié par le Conseil d’Administration ou par l’Assemblée Générale Ordinaire à la majorité des membres.

Le présent règlement engage tous les membres du CARCT. Il sera remis à chaque membre en exprimant le souhait, et est consultable sur le site internet du CARCT (www.carct.club).

• de rapprocher des personnes intéressées par la marque Alfa Romeo et ses activités,
• des expositions et des manifestations en rapport avec les buts de l’association,
• de perpétuer la conservation et l’utilisation des véhicules de la marque Alfa Romeo,
• de développer l’information avec différents supports sur la marque et les modèles automobiles Alfa Romeo,

Pour réaliser son objet, l’association utilisera les moyens suivants :

• animer, organiser ou participer à des sorties ou rallyes touristiques, des rassemblements,
• gérer un site internet pour la promotion et l’information du club,
• publier des articles, brochures ou autres supports d’information en rapport avec les buts de l’association,
• proposer pour le club des objets et produits promouvant l’association.

TITRE II : Composition
Article 3 : les membres
Peut devenir membre, toute personne physique ou morale intéressée par l’objet de l’association. Pour être membre, il faut répondre aux conditions énumérées dans le règlement intérieur, être agréé par le Conseil d’Administration et avoir payé la cotisation annuelle.
Une personne morale pourra adhérer à l’association si elle est source d’aides financières et/ou matérielles permettant le développement de l’association et/ou l’organisation d’actions permettant de répondre à l’objet de l’association. La personne morale se fera représentée par une personne physique désignée par elle.
Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts ainsi que le règlement intérieur.
L’association est composée de différentes catégories de membres décrites ci-dessous :

1. Les membres fondateurs
   Au nombre de sept, ils ont créé l’association et sont signataires des statuts et ont participé à l’Assemblée Générale constitutive. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction. Ils payent une cotisation.
2. Les membres actifs
   Ils participent activement à la vie de l’association. Ils disposent du droit de vote délibératif. Ils payent une cotisation.
3. Les membres usagers (ou passifs)
   Ils adhèrent à l’association afin de participer à une activité proposée par l’association, sans s’engager dans le soutien de son objet. Ils payent une cotisation et disposent d’une voix consultative. 

Article 4 : durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : adhésion et composition
Les montants de la cotisation et du droit d’entrée des membres sont fixés annuellement par le Conseil d’Administration puis soumis au vote par l’Assemblée Générale et inscrits dans le règlement intérieur.

Article 6 : perte de la qualité de membre
La qualité de membre de l’association se perd :

• par décès,
• par démission, adressée par écrit (courrier ou courriel) au Président de l’association,
• par exclusion prononcée en Assemblée Générale pour tout acte portant préjudice moral ou matériel à l’association,
• par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou autre faute grave. Pour l’exclusion et la radiation, le membre intéressé sera invité à fournir des explications.

Les membres sortants perdent tout droit à l’avoir de l’association.

TITRE III : Administration et fonctionnement
Article 7 : Conseil d’Administration
L’association est gérée par un Conseil d’Administration comprenant 3 ou 10 membres, élus au scrutin secret pour 3 ans par l’Assemblée Générale et choisis en son sein. Les membres sortants sont rééligibles.
Est éligible au Conseil d’Administration toute personne, membre de l’association depuis plus de 18 mois à jour de ses cotisations. Les candidats devront soumettre leur candidature auprès du Conseil d’Administration un plus tard un mois avant la tenue de l’Assemblée Générale.

Article 8 : Bureau
Le Conseil d’Administration élit à chacun de ses renouvellements, son bureau comprenant au moins le Président, le Secrétaire et le Trésorier de l’association. L’élection s’effectue au bulletin secret. Les membres du bureau sont choisis parmi les membres majeurs du Conseil d’Administration, jouissant de leurs droits civils et politiques. Les membres sortants sont rééligibles.

Le Président veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association. Il dirige les travaux du Conseil d’Administration et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. En cas d’empêchement, il peut déléguer, sur avis du Conseil d’Administration, ses pouvoirs à un autre membre dudit Conseil.
Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances tant du Conseil d’Administration que des assemblées générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
Le Trésorier tient les comptes de l’association. Il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tout paiement et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité au jour le jour, de toutes les opérations, tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée annuelle qui statue sur la gestion.

Article 9 : réunion du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par année et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du tiers de ses membres.
La présence du tiers au moins des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire de séance et sont inscrits, sans blancs ni ratures, datés et numérotés et rangés dans un classeur.

Article 10 : rémunérations et indemnités
Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membre du bureau. Toutefois, les frais de déplacements, de mission ou de représentation occasionnés par l’exercice de leur activité pourront être pris en charge sur délibération du Conseil d’Administration.

Article 11 : ressources
Les ressources de l’association se composent :

• du produit des cotisations et des droits d’entrée,
• des subventions, dons et legs qui pourraient lui être versés,
• du produit des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour services rendus,
• toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

Article 12 : dépenses
Les dépenses sont ordonnancées par le Président. Le Président représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il peut déléguer, sur avis du Conseil d’Administration, ses pouvoirs à un autre membre du Conseil. Le représentant de l’association doit jouir du plein exercice de ses droits civiques.

Article 13 : comptabilité
Il est tenu, au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières.
Le Président est ordonnateur des dépenses et des recettes dans le cadre des prévisions budgétaires.
Le Trésorier exécute ce budget et rend compte au Conseil d’Administration.

Article 14 : Assemblée Générale
L’Assemblée Générale de l’association comprend les membres à jour de leur cotisation.
Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Conseil d’Administration. Cette convocation doit être faite par lettre individuelle (ou courriel) adressée à chaque membre au moins 15 jours à l’avance.
Son ordre du jour est fixé par le Conseil d’Administration.
L’Assemblée Générale délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et en particulier :

• sur le procès-verbal de l’Assemblée Générale précédente,
• sur les comptes de l’exercice clos,
• sur le budget de l’exercice suivant où figure le montant des cotisations et du droit d’entrée à verser,
• sur le renouvellement du Conseil d’Administration dans les conditions fixées à l’article 7,
• sur la modification des statuts selon la procédure décrite à l’article 15.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire de séance et sont inscrits, sans blancs ni ratures, datés et numérotés et rangés dans un classeur.

TITRE IV : Modification des statuts et dissolution
Article 15 : modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d’Administration ou du quart des membres actifs à jour de leur cotisation. L’Assemblée Générale extraordinaire appelée à se prononcer sur ces modifications, doit se composer du quart au moins de ses membres. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Une majorité de 2/3 des membres présents est nécessaire pour l’adoption du projet.

Article 16 : dissolution de l’association
L’Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association est convoquée spécialement à cet effet. Elle doit comprendre au moins la moitié plus un des membres qui la composent. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Dans tous les cas la dissolution n’est acquise qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.

Article 17 : liquidation des biens
En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne une ou plusieurs personnes membres ou non-membres de l’association qui seront chargées de la liquidation des biens de celle-ci.
L’actif net subsistant sera attribuée à

• une association poursuivant des buts similaires,
• un organisme à but d’intérêt général (école, commune, syndicat…) choisi par l’Assemblée Générale.

Article 18 : déclaration du changement de situation
Le Président doit faire connaître dans les trois mois au Tribunal d’Instance de Saverne les déclarations concernant :

• les changements intervenus dans la composition du Conseil d’Administration,
• les modifications apportées aux statuts,
• le transfert du siège social,
• la dissolution.

Article 19 : règlement intérieur
Un règlement intérieur sera élaboré par le Conseil d’Administration et soumis à l’Assemblée Générale pour approbation.

Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Dorlisheim, le 29 janvier 2017.

Ils sont signés par

A la fin des années 90 j’ai croisé la route d’un Auvergnat ultra passionné d’Alfa Romeo et complètement mordu de l’Alfa 75 Turbo… le mal était fait ! J’ai appris à connaître la marque et quelques modèles dont la 147 GTA. Quelques années plus tard je me suis acheté ma première Alfa Romeo et comme toutes les mécaniques il faut les entretenir. J’ai donc posé les roues dans un petit garage situé à quelques kilomètres de chez moi. Un garage de passionné qui a eu entre autre pour conséquence le développement du fameux virus.

Malgrè notre situation diamétralement opposée, nous avons fait partie pendant quelques années de l’Alfa Club du Sud Ouest (ACSO) avec qui nous avons eu le privilège, je pense, de partir en pélerinage en Italie pour les 100 ans.

Les années passent ; les virées, les belles rencontres s’accumulent, puis l’idée de créer notre propre structure a germé : Créons notre Club ! Cela a été une aventure qui n’a pas laissé de place à l’ennui.…. et nous voilà bien prêts ? aller de l’avant, ? faire encore plus de belles rencontres, à partager encore plus de souvenirs avec des passionnés.

Le Club Alfa Romeo Coeur de Trèfle, association de droit local Alsace-Moselle existe légalement depuis mai 2015.